Mentions légales
Dernière mise à jour : juin 2026
1. Éditeur du site
Le site kodarch.io et le service associé « Kodarch » sont édités par Stephen Hervouët, en qualité de personne physique résidant en France, sans structure sociétaire immatriculée au registre du commerce.
À ce titre, aucun numéro SIRET, RCS ou TVA intracommunautaire n'est applicable en tant qu'éditeur non professionnel. Cette mention sera mise à jour en cas de création d'une activité formalisée.
Contact : support@kodarch.io
2. Nature du service
Kodarch est, à ce jour, un projet personnel développé et maintenu par son éditeur, à titre non professionnel et en dehors de toute activité commerciale formalisée. Le Service est proposé en phase d'évolution continue : des bugs, interruptions, lenteurs, pertes de données temporaires ou inexactitudes dans les plans et chiffrages peuvent survenir, malgré les précautions raisonnables mises en œuvre.
Vous utilisez le Service en connaissance de cause. Les informations affichées (plans, surfaces, budgets) restent indicatives — voir les conditions générales d'utilisation. Pour signaler un problème ou proposer une amélioration, écrivez à support@kodarch.io.
3. Directeur de la publication
Stephen Hervouët, en qualité d'éditeur du service.
4. Hébergement et infrastructure
Le site web est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
Les données applicatives (comptes, projets, fichiers) sont hébergées via Supabase (base PostgreSQL et stockage de fichiers), avec des serveurs situés dans l'Union européenne (région EU Central) lorsque cette configuration est active.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site et le service (structure, textes, logos, graphismes, logiciels, bases de données, etc.) sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle, sauf mentions contraires. Toute reproduction ou représentation non autorisée est interdite.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans nos Règles de confidentialité.